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Fédération
Française
de Gymnastique
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, ID du Nœud : 204807, ID de l'objet : 207018
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Titre court
Notes juridiques
Auteur
Date
11/05/2022
Catégorie
Aucun objet associé.
Introduction
Texte
Abandon de frais par un bénévole
Assurance convoyage pour se rendre en compétition et stage
Dispositif d'assiette forfaitaire
Être salarié et membre du Comité Directeur
Embaucher un entraîneur
Exemple formulaire accréditation photographe
La reconnaissance d'utilité publique
La règlementation des activités des mineurs
La représentation des mineurs dans l'association
Les avantages en nature
Note mécénat
Organisation d'une loterie
Exploitation de l'image à des fins de communication
Image de prévisualisation
Afficher la carte des clubs
Non
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